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Réduire les émissions environnementales de composés organiques volatils (COV)

Kalium Solutions
28 novembre 2022

Réduction des Composés Organiques Volatils, COV

 

Après le secteur pétrolier et gazier, ce sont les produits de consommation et les produits commerciaux qui sont la plus grande source d'émission de COV au Canada. Afin de réduire davantage les émissions attribuables à ces produits, le Gouvernement du Canada a l'intention de renouveler son Programme fédéral de réduction des émissions de composés organiques volatils attribuables aux produits de consommation et aux produits commerciaux. Son plan d'action se déroulera entre 2022 et 2030 (voir Figure 1).

 

Comment par :

  • L'entrée en vigueur en janvier 2023 du Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils de certains produits qui vise plus d'une centaine de catégories et sous-catégories de produits de consommation.
  • Modifications de deux règlements déjà en vigueur soit le Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des revêtements architecturaux et le Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des produits de finition automobile.
  • Surveillance de la mise en œuvre de la Norme nationale du Canada de 2021 intitulée Réduction des émissions par évaporation provenant des réservoirs de carburant portatifs. Si le Gouvernement constate une large non-conformité, il pourrait transposer la Norme en règlement.
  • Développement d'un règlement visant les adhésifs et les produits d'étanchéité industriels et commerciaux.
  • Analyse et consultations avec l'industrie de l'impression sur des emballages de plastique dans le but d'élaborer un instrument de gestions de risques non réglementaire pour cette industrie.
  • Recueil de renseignement supplémentaire dans les secteurs suivants :

                               -  Pesticides,
                               -  Dégraissage au solvant,
                               -  Assemblage des véhicules, des fourgonnettes et des camions légers et revêtements de pièces automobiles,
                               -  Revêtement de plastique, de caoutchouc, de cuir et de verre

Pour lire le texte complet dans la Gazette I

Suivez notre prochain blogue le 13 décembre pour tous les détails sur le Règlement limitant la concentration en COV de certains produits qui entrera en vigueur en janvier 2023.

 

Si vous avez besoin d'aide pour calculer et identifier les COV de vos produits, n'hésitez pas à communiquer avec l'équipe de Kalium au 450 906-6999.

Brigitte Charpentier

À propos de l'auteur

Brigitte Charpentier

Brigitte Charpentier est la fondatrice de Kalium Solutions, une firme de consultants en affaires règlementaires et santé-sécurité au Québec. Diplômée d'une technique en biochimie et d'un baccalauréat en chimie de l'université du Québec à Montréal, elle est reconnue comme experte dans plusieurs domaines règlementaires ainsi que comme témoin-Expert à la cour. Passionnée par son travail et grâce à son leadership, elle a su développer une relation de confiance avec plusieurs centaines de compagnies tant au Canada qu'à l'étranger. Elle a su bien s'entourer afin de développer des logiciels très performants en terme rédaction de documents règlementaires et de gestion sécuritaire des produits chimiques. Brigitte et son équipe sont donc en mesure d'offrir tout un bouquet diversifié de soutien aux entreprises, allant du conseil ponctuel, à de la formation en transport, SIMDUT etc., à la gestion globale de ses processus règlementaires, en passant par la location des divers logiciels adaptés pour la gestion, rédaction de FDS et entreposage sécuritaire des produits chimiques. Kalium s'est taillé une réputation de leader dans le domaine un client à la fois, en suivant toujours la même ligne directrice : Rigueur, précision et conformité. Car au coeur de la démarche il en va de la sécurité de tous.

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