49 CFR Formation sur le transport des matières dangereuses

Cette formation vise à comprendre la différence entre le Transport des Marchandises Dangereuses (TMD) et le CFR 49. Nous apprenons à l'expéditeur à être autonome pour préparer toutes ses expéditions entre le Canada et les États-Unis par voie terrestre.

Nous traitons les sujets suivants :

• Différences entre les exigences du Canada et des É.-U.
• Classification (9 classes de danger)
• Reported Quantity (RQ)
• Restrictions
• Dispositions particulières
• Indications de danger
• Documentation
• Contenants normalisés appropriés
• Exemptions
• Exercices d'emballage et d'expédition

Nous privilégions un apprentissage ludique fait à l'aide de jeux et matériel didactique. Chaque participant recevra un cahier de formation en guise de référence ultérieure et un certificat de formation conforme aux normes de Transport Canada.

Résumé et objectifs de la formation

Si vous envoyez de la marchandise dangereuse par transport terrestre aux États-Unis, cette formation est obligatoire. Si vous remettez en doute l'une des questions suivantes dans le cadre de votre travail, la formation TMD-transfrontalier vous permettra d'être en mesure d'envoyer des colis conformes et d'éviter les envois refusés et retournés. 

• Connaissez-vous la règlementation américaine (CFR 49) ?
• Connaissez-vous ce qui est exclu du traité de réciprocité ?
• Connaissez-vous les différences entre le RTMD (Canada) et le CFR 49 (É-U)
• Connaissez-vous les répercussions légales et les dangers d'un envoi non conforme, et ce des deux côtés de la frontière ?

Plan de cours
 

Module 1 : Contexte Règlementaire et classification

Objectif du module : être en mesure de

• Associer l'implication de l'ONU dans le TMD
• Connaitre les responsabilités de chacun tant au Canada qu'au États-Unis
• Comprendre la structure de la règlementation américaine
• Comprendre la nécessité d'une classification complète.

1.1 Responsabilités légales de chacun des acteurs du TMD au Canada et aux États-Unis
1.1.1 L'expéditeur et importateur, le transporteur et le manutentionnaire
1.1.2 Infractions et Peines
1.2 Règlementation américaine
1.2.1 Structure du CFR 49
1.2.2 Réciprocité
1.2.3 « Hazardous Materials table »
1.3 Classification 
1.3.1 La preuve de classification
1.3.2 Différence entre le Canada et les États-Unis
1.3.3 Définitions des classes 1 à 9
1.3.4 Piles au lithium (une introduction)

Module 2 : Documentation

Objectif du module : être en mesure de

• Juger de la conformité ou non d'un document d'expédition
• Analyser les bonnes pratiques de présentation d'un document d'expédition
• Appliquer les requis de la norme à ses propres documents d'expédition
• Connaitre les spécificités liées aux États-Unis

2.1 Exigences règlementaires
2.2 Spécificités américaines
2.3 Présentation adéquate de la description d'expédition
2.4 Renseignements supplémentaires 

Module 3 : Indications de danger 

Objectif du module : être en mesure de

• Juger de la conformité des indications de dangers sur un camion
• Juger de la conformité des indications de dangers sur un colis
• Compléter de manière conforme les marques et l'étiquetage d'un colis

3.1 Étiquettes
3.2 Marquage et étiquetage d'un petit contenant
3.3 Marquage et étiquetage d'un grand contenant
3.4 Utilisation règlementaire des plaques en transport
3.5 Différences entre le Canada et les États-Unis

Module 4 : Emballage 

Objectif du module : être en mesure de

• Reconnaitre un emballage normalisé. 
• Comprendre les instructions d'emballage. 
• Choisir l'emballage approprié

4.1 Caractéristiques de l'emballage normalisé
4.2 Instructions d'emballage américaines
4.3 Marque UN sur un emballage

Module 5 : Chargement et rapport 

Objectif du module : être en mesure de

• Connaitre les exigences de chargement et de rapport américaines

5.1 Chargement et ségrégation
5.2 Exigences de rapport au Canada et aux États-Unis

Module 6 : Exemption et formation 

Objectif du module : être en mesure de

• Appliquer adéquatement les exemptions de quantités limitées
• Identifier les situations pouvant bénéficier d'exemptions
• Synthétiser la règlementation en situations réelles

6.1 Exigences de formation aux États-Unis et au Canada
6.2 Exemption des liquides combustibles
6.3 Exemption des quantités limitées
6.4 Exigences pour les conducteurs transfrontalier