Ce cours vise à rendre l'expéditeur autonome afin de préparer la marchandise dangereuse conformément au règlement sur le Transport des Marchandises Dangereuses (TMD).

Nous traitons les 16 parties du règlement qui inclut entre autres :

• Notions d'appellations règlementaires
• Indications de danger
• Documentation
• Classification (9 classes de danger)
• Contenants normalisés appropriés
• Plans d'intervention d'urgence
• Exemptions
• Règlements provinciaux (les tunnels)
• Transport maritime en eaux canadiennes
• Traversiers
• Exercices d'emballage et d'expédition
• Comment utiliser le règlement pour les amendements futurs

Nous privilégions un apprentissage ludique fait à l'aide de jeux et matériel didactique. Chaque participant recevra un cahier de formation en guise de référence ultérieure et un certificat de formation conforme aux normes de Transport Canada.

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Résumé et objectifs de la formation

Saviez-vous que la manutention d'une marchandise dangereuse exige que votre employeur certifie votre formation au Règlement sur le Transport des Marchandises Dangereuses (RTMD)? Saviez-vous qu'en cas d'infraction, chaque jour sans mesure corrective est considéré potentiellement comme une infraction distincte durant cette période? Saviez-vous que Transports Canada peut appliquer une prescription de 2 ans?

Ces obligations sont trop souvent méconnues. Néanmoins, le RTMD est omniprésent dans le fonctionnement de la majorité des entreprises chimiques et laboratoires. En plus de l'étiquetage du SIMDUT et du Règlement sur les Produits Chimiques et Contenants de Consommations (RPCCC), l'étiquetage du RTMD est présent sur nos lieux de travail. Cette présence, bien que pleinement acceptable, demande unilatéralement au personnel une formation triennale à cette règlementation.

Module 1 : Contexte Règlementaire

Objectifs du module : être en mesure de

Associer l'implication de l'ONU dans le RTMD
Analyser l'impact d'une non-conformité vis-à-vis du RTMD
Évaluer si une formation RTMD est obligatoire sur votre lieu de travail
Distinguer les dangers non-couverts par le RTMD
Comprendre la nécessité d'une classification complète.

1.1 Historique du RTMD au Canada
1.2 Responsabilités légales de chacun des acteurs du RTMD
1.2.1 L'expéditeur, importateur, transporteur et manutentionnaire
1.2.2 Infractions et Peines
1.3 Classification au RTMD
1.3.1 Qu'est-ce qu'une Marchandise Dangereuse (MD) ?
1.3.2 La preuve de classification
1.3.3 Définitions des classes 1 à 9
1.3.4 Piles au lithium (une introduction)
1.3.5 Détermination du besoin d'un Plan d'Intervention d'Urgence (PIU)

Module 2 : Documentation

Objectifs du module : être en mesure de 

Juger de la conformité ou non d'un document d'expédition
Analyser les bonnes pratiques de rédaction d'un document d'expédition
Rédiger ses propres documents d'expédition

2.1 Exigences règlementaires
2.2 Présentation adéquate de la description d'expédition
2.3 Renseignements supplémentaires

 
Module 3 : Indications de danger

Objectifs du module : être en mesure de

Juger de la conformité des indications de danger sur un camion
Juger de la conformité des indications de danger sur un colis
Compléter de manière conforme les marques et l'étiquetage d'un colis
Évaluer les indications équivalentes acceptables requérant moins de plaques
Expliquer à un transporteur votre raisonnement votre choix de désignations officielles (numéros UN et appellations règlementaires «PSN»)

3.1 Étiquettes
3.2 Marquage et étiquetage d'un petit contenant
3.3 Marquage et étiquetage d'un grand contenant
3.4 Utilisation règlementaire des plaques en transport
3.5 Suremballage

Module 4 : Emballage, chargement et rapport

Objectifs du module : être en mesure de

Offrir au transport une marchandise dangereuse en toute conformité
Ségréguer les emballages adéquats
Apposer les bonnes marques de danger

4.1 Caractéristiques de l'emballage normalisé
4.2 Introduction à la norme TP14850
4.3 Marque UN sur un emballage
4.4 Chargement d'une remorque
4.5 Déversements et rapports

 
Module 5 : Exemption et formation

Objectif du module : être en mesure de

Justifier la nécessité d'être formé au RTMD à son employeur
Appliquer adéquatement les exemptions de quantités limitées
Identifier les situations pouvant bénéficier d'exemptions
Synthétiser la règlementation en situations réelles

5.1 Exemption 1,17 de quantité limitée
5.2 Exemption 1,33 des combustibles et autres exemptions (1,15 - 1,19)
5.3 Passage dans un tunnel
5.4 Périodicité de la formation
5.4 Réciprocité CAN-USA
5.5 Autres contextes règlementaires
5.6 Trouvez les erreurs